Modalités de l’accompagnement

Modalités de l’Accompagnement :
Avant toute inscription, toutes les modalités de l’accompagnement seront expliquées aux participants. Cela inclut les objectifs, le contenu, la durée, et le déroulement du programme.
 
Responsabilité :
Bal’t Design s’engage à fournir un accompagnement de qualité, cependant, nous déclinons toute responsabilité quant au résultat des travaux effectués suite à cet accompagnement. Chaque participant est responsable de l’application des conseils et méthodes appris lors du programme.
 
Prix : (tarif hors taxes, TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.)
Offre de lancement : 419 € (Inscription jusqu’au 14/09/2024)
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.  
Le montant de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue en douzième alinéa de l’article L441-6 est fixé à 40 Euros en matière commerciale.
 
Facturation et Paiement :
Une facture sera envoyée à chaque participant après confirmation de son inscription. Le paiement s’effectue en deux étapes : 
  1. 50% à la Confirmation : Le participant doit effectuer un paiement initial de 50% du montant total à la confirmation de son inscription. (soit 209,50 € h.t.)
  2.  Le solde 1 mois avant le Début du Programme : Le solde restant doit être réglé au plus tard un mois avant le début du programme. (soit 209,50 € h.t.)
Les coordonnées bancaires pour le virement seront fournies avec la facture. 
 
Politique d’Annulation et de Remboursement : 
Toute demande d’annulation doit être effectuée par écrit. 
  1. Une Annulation sans Frais peut être effectuée sans frais jusqu’à 14 jours avant le début du programme. 
  2. 50% de Frais : En cas d’annulation entre 7 et 14 jours avant le début du programme, des frais correspondant à 50% du montant total seront facturés. 
  3. 100% de Frais : En cas d’annulation à moins de 7 jours avant le début du programme, des frais correspondant à 100% du montant total seront facturés.
En cas d’incapacité de travail de Bal’t Design, à la suite par exemple d’une maladie ou d’un accident, Bal’t Design En se réserve le droit de modifier les jours de modules sans qu’il ne puisse être exigé par le client le versement d’indemnités. 
 
Confidentialité :
Les informations échangées entre les participants et Bal’t Design durant l’accompagnement sont confidentielles et ne seront pas divulguées à des tiers sans consentement préalable. 
 
Propriété Intellectuelle :
Les supports de formation et autres documents fournis durant l’accompagnement restent la propriété de Bal’t Design et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans notre autorisation préalable.
 
Conditions de Participation:
Les participants doivent avoir une attitude proactive et respectueuse tout au long de l’accompagnement. Bal’t Design se réserve le droit de refuser ou d’exclure toute personne dont le comportement serait jugé inapproprié. Dans ce cas, 100% de frais sera retenu.
 
Textes de Lois Applicables:
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française.

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